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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCELLA
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"POURQUOI PAS"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"POURQUOI PAS"
EXCELLA S.A.

Numéro de dépôt :
1232458
Date de dépôt :
01/04/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque "POURQUOI PAS"

Déposée le 1 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "POURQUOI PAS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLA domicilié(e) 95 Rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2017086) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2017086) - France.

La marque "POURQUOI PAS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "POURQUOI PAS" est expirée depuis le 1 avril 2003.

EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MANOIR , DIE MORGENKUHLE , CROC PEANUTS , SWEET POCKET , HOME FUDGE , MON COEUR , PHIDEAS , LES PAPILLOTINES , BAKER , JOYAUX DE FRANCE


EXCELLA S.A. - 95 Rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2017086) - France - SIREN 327373478


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2017086) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Renouvellement sans limitation le 29 mars 1993 n°2017086 - Publication au BOPI 1993-03-29

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156679 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156678 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60343 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription - Transmission de propriété n°3424 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace et plus particulièrement des produits de confiserie et de chocolaterie.